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Le Conseil municipal du 05 avril en audio

Mardi 5 avril 2016

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

 

 

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Numéros

Titres

Rapporteurs

Pages

/

Désignation de deux secrétaires de séance et adoption des comptes rendus du conseil municipal du 24 novembre 2015

M. le Maire

/

 

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE

 

2016-044

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

M. le Maire

1

2016-045

Abrogation du titre de reconnaissance légale de la congrégation des Petites Sœurs des Pauvres de Nevers. Avis du conseil municipal

M. le Maire

39

 

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

 

2016-046

Compte de gestion 2015. Budget général

M. Suet

40

2016-047

Compte administratif 2015. Election du président de séance

M. Suet

41

2016-048

Compte administratif 2015. Budget général

M. Suet

42

2016-049

Affectation du résultat de la section d’exploitation du budget général de l’exercice 2015

M. Suet

57

2016-050

Fiscalité directe locale. Fixation des taux des taxes ménages pour l’année 2016

M. Suet

59

2016-051

Décision modificative N°2

M. Suet

61

2016-052

Nouvelle politique tarifaire

M. Suet

68

2016-053

Recensement des marchés publics conclus pendant l’année 2015

M. Suet

69

2016-054

Groupement de commande. Aménagement des arrêts de transports en commun dans le cadre de l’agenda d’accessibilité programmée de Nevers Agglomération. Adhésion de la Ville de Nevers

M. Suet

90

2016-055

Co maitrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux d’étanchéité et d’isolation des toitures terrasses de la maison de la culture de Nevers Agglomération, de la Bourse du travail et de la maison des sports. Convention de transfert temporaire de la maitrise d’ouvrage à Nevers Agglomération

M. Suet

98

 

 

COMMERCE - ATTRACTIVITE

 

2016-056

Marchés de plein air hebdomadaires. Règlements

M. Maillard

Mme Concile

105

2016-057

Association Canoé Club Nivernais. Organisation de la manifestation « Grand Prix de Nevers ». Attribution d’une subvention

M. Morel

138

2016-058

Organisation de la Look Nevers 2016. Attribution d’une subvention et convention de partenariat Ville de Nevers/Société Look Cycle

M. Morel

139

 

 

 

CADRE DE VIE – PATRIMOINE

 

2016-059

Vente d’une parcelle de terrain jouxtant le site de l’ancienne école Albert Bayet. 15, route de Sermoise à Sermoise-sur-Loire

Mme Wozniak

144

2016-060

Déclassement des locaux de l’ancienne école maternelle Albert Camus. 20, rue Albert Camus

Mme Wozniak

146

2016-061

Associations de protection animale. Attribution de subventions

Mme Wozniak

148

2016-062

Association Afleur. Attribution d’une subvention

Mme Wozniak

150

 

 

DEVELOPPEMENT URBAIN – RESEAUX

 

2016-063

Débat sur les orientations générales du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables) du PLU (Plan local d’urbanisme)

M. Grafeuille

152

2016-064

Projet de renouvellement urbain. Quartier du Banlay. Protocole de préfiguration. Demandes de subventions

M. Grafeuille

153

2016-065

Beffroi. Travaux de réfection de la charpente et de la couverture. Actualisation de la convention de maitrise d’ouvrage entre les copropriétaires

M. Grafeuille

155

2016-066

Réseau souterrain Erdf. Boulevard Jacques Duclos. Convention de servitude. Ville de Nevers/Erdf

Mme Frémont

161

2016-067

Dissimulation de réseaux. Faubourg de Lyon. Convention Ville de Nevers/Société Orange

M. Devoise

166

2016-068

Dissimulation de réseaux. Route de Sermoise. Convention Ville de Nevers/Société Orange

M. Devoise

171

 

 

PREVENTION DE LA DELINQUANCE

 

2016-069

Conseil local de prévention de la délinquance. Adoption du règlement intérieur

M. le Maire

176

 

 

CULTURE - SPORTS –

 

2016-070

Label « Ville d’art et d’histoire ». Renouvellement de la convention ministère de la culture/Ville de Nevers

Mme Lorans

186

2016-071

Label « Ville d’art et d’histoire ». Réalisation de différents projets. Demande de subvention

Mme Lorans

217

2016-072

Eglise Sainte Bernadette du Banlay. Célébration de son 50ème anniversaire. Demande de subvention auprès du GIP-DSU de Nevers

Mme Lorans

218

2016-073

Conservatoire de musique et d’art dramatique. Programme d’aide à l’acquisition d’instruments de musique. Demande de subvention auprès du conseil régional de Bourgogne Franche Comté

Mme Lorans

220

2016-074

Musée de la Faïence et des Beaux Arts. Acquisition d’une série de quatre verres-émaillés. Demande de subvention auprès du FRAM. Fonds Régional d’acquisition pour les musées

Mme Lorans

222

2016-075

Stade Léo Lagrange. Installation d’un équipement mobile. Convention d’occupation du domaine public municipal. ASF USON athlétisme/Ville de Nevers

M. Devoise

224

 

 

 

 

 

EDUCATION

 

2016-076

Réorganisation du patrimoine scolaire

M le Maire

230

2016-077

Collège Victor Hugo. Participation de l’équipe Hugobotic à la finale internationale de la First Lego League. Attribution d’une subvention

Mme Dessartine

234

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

2016-078

Amicale du personnel de la ville et du CCAS de Nevers. Attribution d’une subvention

M. le Maire

235

2016-079

Vacance d’un emploi permanent de catégorie A. Directeur adjoint à la direction des services aux usagers

M. le Maire

238

 

Question 1

Question 2

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