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Le Conseil municipal du 13 décembre en audio

Conseil Municipal du 13 décembre 2016

Effectif légal :39

Présents : M. Thuriot, Mme Boujlilat, M.Morel, Mme Wozniak, M. Maillard, M. Suet, M. Cordier, M. Grafeuille, Mme Lorans, M. Manse, Mme Frémont, Mme Franel, M. Barsse, M. Francillon, Mme Kozmin, Mme Rocher, Mme Mangel, Mme Rocher, Mme Bertrand, Mme Fleurier, M. Dos Réis, M. Devoise, M. Ciszak, M. Lagrib, Mme Charvy, Mme Fleury (arrivée à 19h40), Mme Beltier, M. Séjeau (arrivé à 19h20), M. Sainte Fare Garnot, M. Diot

Présents ou représentés : 38

Procurations : Mme Boujlilat a donné pouvoir à Mme Lorans (partie à 21h33), M. Morel a donné pouvoir à M.Suet (parti à 23h12), Mme Dessartine a donné pouvoir à D. Franel, Mme Frémont a donné pouvoir à M. Cordier (partie à 22h37), Mme Villette a donné pouvoir à Mme Wozniak, M. Barsse a donné pouvoir à Mme Fleurier (parti à 22h54), M. Chartier a donné pouvoir à M. le Maire, Mme Concile a donné pouvoir à M. Grafeuille, Mme Gaillard a donné pouvoir à M. Maillard, M. Sangaré a donné pouvoir à M. Francillon, Mme Vard a donné pouvoir à M. Manse, M. Corde a donné pouvoir à Mme Fleury, Mme Fleury a donné pouvoir à M. St Fare Garnot, Mme Royer a donné pouvoir à Mme Charvy

Secrétaires de séance : Guy Grafeuille, Florent Sainte Fare Garnot

Absent : M. Gaillard

 


ADMINISTRATION GENERALE

 

Numéros

Titres

Rapporteurs

2016-220

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

Prend acte

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

 

2016-221

Budget primitif 2017

Adopté à la majorité

8 voix contre : MM Corde, Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Mmes Charvy, Beltier, Fleury, Royer. M. Lagrib ne prend pas part au vote.

2016-222

Politique tarifaire 2017

Adopté à l’unanimité

8 abstentions : MM Corde, Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Mmes Charvy, Beltier, Fleury, Royer.

2016-223

Décision modificative n°7

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-224

Produits irrécouvrables admission en non-valeur

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-225

Garantie d’emprunt – Logivie opération Clos Pessin Rue Gustave Mathieu. Construction de 30 logements garantie 50 % d’un prêt de 2 527 620 € et subvention d’équipement de 100 000 €

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-226

Garantie d’emprunt – Logivie Opération Clos Pessin Rue Gustave Mathieu. Acquisition amélioration de 2 logements Garantie 50 % d’un prêt de 117 310 €

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-227

Avenant n°4 au contrat de délégation de service public de chauffage urbain

Adopté à l’unanimité par 37 voix pour

2016-228

 

Aide aux communes pour l’accueil et l’hébergement des demandeurs d’asile et des réfugiés – Reversement des subventions au centre communal d’action sociale

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

 

2016-229

Association socio-éducatives Médio et Léo Lagrange. Attribution de subventions versement du solde

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-230

Contrat de partenariat Ville de Nevers, Lycée Professionnel P. Bérégovoy et Lycée de la Communication A. Colas – Le CID

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

COMMUNICATION- TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

 

2016-231

Convention de partenariat avec le Lions Club de Nevers

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

CADRE DE VIE

 

2016-232

 

Donation à la Ville de Nevers des bâtiments érigés 19, Rue Edmé Laborde et 143, Rue Francis Garnier par l’EX-SPIE

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

FORCES ECONOMIQUES

 

2016-233

Mise en place du droit de préemption sur les fonds de commerce

Adopté à l’unanimité.

1 abstention. M. Lagrib

2016-234

Dérogation à la règle hebdomadaire : autorisation d’ouvertures dominicales

Adopté à la majorité

4 voix contre : M. Diot, Mmes Royer, Charvy,Beltier.

MM. Corde, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Mme Fleury ne participent pas au vote

2016-235

Bail emphytéotique des terrains de l’aéroport de Nevers au profit du Syndicat Mixte pour l’Aménagement et l’Exploitation de l’Aéroport du Grand Nevers et de la Nièvre

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour 

 

EDUCATION

 

2016-236

 

Réseau d’éducation prioritaire (REP) Attribution de la subvention – Année scolaire 2016-2017

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-237

Ecoles privées Sainte Bernadette et Sainte Julitte – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés du premier degré sous contrat d’association avec l’Etat – Année scolaire 2016-2017

Adopté à la majorité

5 voix contre : MM. Diot, Séjeau Mmes Charvy, Royer, Beltier

2016-238

Classes de découverte pour l’éveil à la vie sociale et à la citoyenneté. Barème de participation du programme pour l’année 2017

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-239

Classes à projets Artistiques et Culturels (PAC) – Dispositif Ecole et Cinéma – Attribution de la participation communale à la Fédération des Œuvres Laïques de la Nièvre pour l’année 2016-2017

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

 

2016-240

 

Construction de 25 logements. Rue de Gonzague. Attribution d’une subvention à Nièvre Habitat

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour 

 

SPORT

 

2016-241

 

Attributions de subventions d’encadrement aux associations sportives Neversoises

Adopté à l’unanimité

9 abstentions ; MM. Corde, Diot, Ste Fare Garnot, Séjeau, Lagrib. Mmes : Charvy, Fleury, Royer, Beltier

2016-242

Attributions de subventions de fonctionnement aux associations sportives

Adopté à la majorité

5 voix contre : MM. Séjeau, Diot. Mmes Charvy, Royer, Beltier

4 abstentions : MM. Sainte Fare Garnot, Corde, Lagrib. Mme Fleury

2016-243

Règlement intérieur Stade de la Plaine des Senets

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

CULTURE

 

2016-244

Appartement situé au 2ème étage – Quai de Médine. Mise à disposition des partenaires culturels

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-245

RESO epcc de la Nièvre adhésion de deux collectivités supplémentaires et modification des statuts

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-246

Modification du Règlement intérieur au Musée de la Faïence et des Beaux-Arts

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

  

2016-247

Associations culturelles – Attributions de subventions

Adopté à l’unanimité

3 abstentions : MM. Diot, Lagrib Mme Beltier

2016-248

 

Soutien aux associations œuvrant dans le domaine de la santé, du social et de l’économie sociale et solidaire

Adopté à la majorité

2 voix contre : M. Diot Mme Beltier

7 abstentions : MM Ste Fare Garnot, Corde, Séjeau, Lagrib Mmes Fleury, Charvy, Royer

2016-249

Soutien à l’association Les Seringues de Nevers. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour 

2016-250

Soutien à l’association Les acteurs solidaires en marche. Versement subvention

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

 

PREVENTION

 

2016-251

Remboursement de frais de fourrière

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

  

RESSOURCES HUMAINES

  

2016-252

Mise à disposition d’un agent de la Ville de Nevers auprès du GIP-DSU de l’agglomération de Nevers

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-253

Amicale du personnel de la Ville et du CCAS de Nevers : versement d’un acompte au titre de l’année 2017

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-254

Vacance de 2 emplois permanents de catégorie A « Directeur de la coordination des Dynamiques Urbaines » et « Chargé de mission Gestion Urbaine de Proximité

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-255

Formation des élus municipaux

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-256

Mise à disposition d’un agent communal auprès de l’ASEM

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour 

2016-257

 

Contentieux Directeur général des services et Directeur général des services adjoint – Accord transactionnel

Adopté à l’unanimité

1 abstention ; M. Lagrib

MM. Corde, Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau Mmes Beltier, Charvy, Fleury, Royer ne participent pas au vote.

  

MOTION

Réfugiés Saint Honoré : Motion portée par le groupe « Nevers à Gauche »

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