Ville de Nevers | Le Conseil municipal du 15 novembre en audio
Accueil » Démocratie locale » Conseil municipal » Le Conseil municipal du 15 novembre en audio
diminuer la police augmenter la police couleur inversée imprimer envoyer à un ami flux rss Ajouter aux favoris
Article rubrique

Le Conseil municipal du 15 novembre en audio

Effectif légal :39

Présents : M. Thuriot, Mme Boujlilat, M.Morel, Mme Wozniak, M. Maillard, M. Suet, Mme Dessartine, M. Grafeuille, Mme Lorans, M. Manse, Mme Franel, M. Francillon, Mme Rocher, Mme Mangel, Mme Concile, Mme Bertrand, Mme Fleurier, M. Dos Réis, Mme Vard, M. Devoise, M. Chartier, M. Ciszak, M. Lagrib, Mme Charvy, Mme Royer, Mme Fleury, Mme Beltier, M. Séjeau, M. Sainte Fare Garnot, M. Diot

Présents ou représentés : 38

Procuration : M. Cordier a donné pouvoir à M. Suet, Mme Frémont a donné pouvoir à M. Maillard, M. Barsse a donné pouvoir à Mme Boujlilat, Mme Gaillard a donné pouvoir à Mme Mangel, Mme Kozmin a donné pouvoir à M. Devoise, M. Sangaré a donné pouvoir à M. Francillon, M. Corde a donné pouvoir à M. Sainte Fare Garnot

Secrétaires de séance : Michel Suet, Mohamed Lagrib

Absent : M. Gaillard

 

ADMINISTRATION GENERALE

2016-191

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

Prend acte

2016-192

 

Ecole Jules Ferry. Remplacement du représentant du conseil municipal

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour 

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

2016-193

 

Stratégie locale de prévention de la délinquance projet addict’. Montage d’émissions avec l’association Bac FM. Année 2016-2017

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-194

Contrat enfance jeunesse Ville de Nevers / caisse d’allocations familiales de la Nièvre.

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

COMMUNICATION - TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

2016-195

Convention tripartite AFM Téléthon – France Télévisions – Ville de Nevers

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-196

 

Convention Ville de Nevers / Métayer maison de ventes aux enchères au Palais Ducal

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-197

Nouveau règlement intérieur du Palais Ducal

Adopté à l’unanimité. 2 abstentions : M. Séjeau, Mme Charvy

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2016-198

Convention Mécénat

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-199

Décision modificative n°6

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-200

Le débat d’orientations budgétaires de l’exercice 2017

Part 1

Part 2

Prend acte

 

EDUCATION

2016-201

 

Temps périscolaire – organisation d’une garderie payante après la matinée de classe. Modification des modalités d’horaires

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-202

Signature d’une convention de partenariat « collèges numériques et innovation pédagogique » entre la Ville de Nevers et l’académie de Dijon

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

2016-203

Nevers s’échafaude « chantier Vivant pour le patrimoine Neversois »

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-204

 

Concession d’Aménagement de la zone d’activités du Pré Poitiers. Apport du foncier à l’opération

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-205

Nièvre Habitat démolition d’un immeuble HLM situé 1 mail Jacquinot à Nevers

Adopté à l’unanimité : 1 abstention : Mme Fleury

 

CULTURE

2016-206

 

Association « Ensemble vocal féminin Les Ligérianes ». Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-207

 

Réédition et vente du catalogue d’exposition La Nièvre à Table

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-208

 

Exposition itinérante Léopold Survage au musée de la Faïence et des Beaux-Arts. Convention de coproduction et de groupement de commandes

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-209

Modification de dénomination de voies publiques

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-210

Campagne promotionnelle sur articles en vente à la boutique du Musée de la Faïence et des Beaux-Arts

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-211

Démonstration du robot NAO au Musée de la Faïence et des Beaux-Arts. Exonération du droit d’entrée

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-212

Association « Zone sensible ». Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

2016-213

 

Championnat d’Europe de majorettes 2016 à Crawley en Angleterre. Attribution d’une subvention pour le bâton neversois

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-214

 

Spectacle son et lumière à l’association sainte Bernadette de Nevers. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité : 8 abstentions : MM. St Fare Garnot, Diot, Séjeau,corde, Mmes Fleury, Royer, Charvy, Beltier

 

MOBILITE URBAINE

2016-215

 

Déplacement du poste de transformation électrique « ZAC Baratte 1 » et dévoiement des réseaux électriques souterrains basse tension. Signature d’une convention de servitudes avec ERDF

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

RELATIONS AVEC LES QUARTIERS

2016-216

 

Gestion urbaine de proximité des jeunes secteur Banlay. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2016-217

 

Projet foot-golf et chantier secteur Grande-Patûre Montôts Médio. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour 

 

RESSOURCES HUMAINES

2016-218

Recensement 2017

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

QUESTIONS

 

MOTION

2016-219

 

Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024

Adopté à la majorité. 2 voix contre ; Mme Charvy, M. Séjeau

 

Réfugiés Saint-Honoré portées par le groupe "Nevers à gauche"

image tagAucun tag associé à l'article

image aller plus loin Aller plus loin

Téléchargement

Aucun Téléchargement

Partager cet article

Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur Wikio Partager sur Del.icio.us Partager sur Digg It

affichette