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Le Conseil municipal du 20 septembre en audio

Conseil Municipal du 20 septembre

 

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ADMINISTRATION GENERALE

 

2016-001

 

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

 

Pris acte

2016-002

 

Communauté d’agglomération de Nevers. Nevers Agglomération. Modifications statutaires. Approbation

Adopté à la majorité par 34 voix pour et 2 contre : M. Diot, Mme Beltier

2016-003

 

Projet de schéma de mutualisation des services. Nevers Agglomération/Ville de Nevers. Approbation

Adopté à l’unanimité par 29 voix pour

7 abstentions : MM. Diot, Séjeau, Lagrib Mmes Beltier, Royer, Fleury, Charvy,

2016-004

 

Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité. Convention Ville de Nevers/Préfecture de la Nièvre. Avenant n°1

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-005

 

 

Création d’un Médiateur de la Ville de Nevers et adoption de la Charte des Médiateurs des Collectivités territoriales.

Adopté à l’unanimité par 35 voix pour

1 abstention : M. Lagrib

2016-006

 

Désignation d’un médiateur de la Ville de Nevers

Adopté à l’unanimité par 35 voix pour

1 abstention : M. Lagrib

2016-007

 

 

TIG. Travaux d’intérêt général pour les jeunes mineurs délinquants. Accueil dans les services municipaux.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

 

2016-008

 

Service civique international et service volontaire européen. Accueil et envoi de volontaires

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

COMMUNICATION - TOURISME – RELATIONS EXTERIEURES

 

 

2016-009

 

Co-organisation des Foulées de Nevers 2016

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-010

 

Office de tourisme de Nevers et de sa région

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-011

 

Amicale Nevers-Neubrandenbourg. Attribution d’une subvention pour l’organisation des expositions 2017.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-012

 

Organisation du tournoi Future Nevers Nièvre. 19ème édition. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-013

 

Organisation du triathlon de Nevers. Attribution d’une subvention à l’association

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

 

 

FORCES ECONOMIQUES

 

2016-014

 

Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-015

 

Taxe annuelle sur les friches commerciales. Majoration des taux

Adopté à l’unanimité par 35 voix pour

1 abstention : M. Lagrib

 

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

 

2016-016

 

Décision modificative n°5

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-017

 

Délégations des services publics. Rapports annuels d’activité 2015

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-018

 

Promotion de la Ville et Partenariat avec la SASP USON Nevers Rugby

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-019

 

Acquisition foncière : Rue des Grands Jardins

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

EDUCATION

 

2016-020

 

Action en faveur des enfants à mobilité réduite. Prêt d’un minibus. Convention. Association des Paralysés de France/Ville de Nevers. Année scolaire 2016/2017

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-021

 

Convention Ecole de la 2ème chance Nièvre Bourgogne/Ville de Nevers. Avenant n°1

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

 

2016-022

 

Convention publiques d’Aménagement. Nièvre Aménagement/Ville de Nevers. Approbation des Comptes Rendus d’Activités à la Collectivité (CRAC) au 31/12/2015

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-023

 

Convention Publiques d’Aménagement. Nièvre Aménagement/Ville de Nevers. Avenant consécutif à l’approbation des Comptes Rendus d’Activités à la Collectivité au 31/12/2015

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

 

SPORT

 

 

2016-024

 

FC Nevers 58. Attribution d’une subvention de fonctionnement

Adopté à l’unanimité par 35 voix pour

Mme Boujlilat ne prend pas part au vote

2016-025

 

Association Cercle Nevers Escrime. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-026

 

Canoë Club Nivernais. Attribution d’une subvention.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

CULTURE

 

2016-027

 

Cours d’art dramatique. Partenariat Thêatre du temps pluriel/Maison de la culture de Nevers Agglomération/Ville de Nevers.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-028

 

Aménagement des abords de l’église Sainte Bernadette. Signature d’une convention avec Nièvre Habitat

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-029

 

Changement de dénomination de l’impasse’ Rosa Bonheur

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

 

2016-030

 

Soutien à l’association Ecole de la 2ème chance. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-031

 

Soutien à l’association les acteurs solidaires en marche. Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 30 voix pour

6 abstentions : MM Séjeau, Diot. Mmes Royer, Beltier, Charvy, Fleury

 

PREVENTION

 

2016-032

 

Remboursement des frais de fourrière d’un véhicule

 

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

MOBILITE URBAINE

 

2016-033

 

Installation d’un réseau très haut débit en fibre optique dans divers immeubles municipaux. Convention avec Orange France

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-034

 

Eclairage public. Contrat de maintenance globale des ouvrages. Ville de Nevers/Société Citélum. Avenant N°10

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

 

2016-035

 

Poursuite de la mise à disposition d’un agent de la Ville de Nevers à la Communauté d’Agglomération de Nevers dans le cadre de la mission énergie climat et prévention des déchets.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-036

 

Approbation de l’avenant n°1 à la création du service commun support communication entre la Ville de Nevers et la Communauté d’Agglomération de Nevers et la convention de mise à disposition d’un agent de catégorie A de la Ville de Nevers auprès de Nevers Agglomération. 

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

2016-037

 

Ratio avancements de grade – cadres d’emplois des ingénieurs territoriaux et des ingénieurs en chef territoriaux.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

2016-038

 

Tableau des effectifs : Augmentation du temps de travail à temps non complet.

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

 

FORCES ECONOMIQUES

 

2016-039

 

TGV Grand Centre Auvergne

Adoption d’une motion.

Adopté à l’unanimité par 32 voix pour

4 abstentions : Mmes Charvy, Beltier. MM Diot, Séjeau

 

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