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Le Conseil municipal du 24 mai en audio

Mardi 24 mai 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

 

 

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Mardi 24 mai 2016

ORDRE DU JOUR

 

Numéros

Titres

Rapporteurs

Pages

/

Désignation de deux secrétaires de séance et adoption des comptes rendus du conseil municipal du 15 décembre 2015

M. le Maire

/

 

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE

 

2016-080

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

M. le Maire

1

2016-081

Délégation du conseil municipal au maire pour prendre des décisions dans le cadre de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales. Extension

M. le Maire

33

 

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

 

2016-082

Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO). Nouvelle demande d’adhésion de la commune de Garchizy

M. Suet

35

2016-083

Prestations assurées par la Ville de Nevers au profit du syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO). Convention SYMO/Ville de Nevers

M. Suet

36

2016-084

Décision modificative N°3

M. Suet

41

2016-085

Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016. Mme Martine Carrillon-Couvreur, Députée de la Nièvre

M. Suet

51

2016-086

Exécution du jugement de la chambre régionale des comptes n° 2016-0001 en date du 10 mars 2016 sur les comptes de gestion des comptables publics de Nevers de 2008 à 2012

M. Suet

52

2016-087

Association ASEM. Les acteurs solidaires en marche. Rééchelonnement d’emprunt. Garantie de la Ville de Nevers

M. Suet

96

2016-088

Remboursement de frais de mise en fourrière d’un véhicule

M. le Maire

104

 

 

COMMERCE - ATTRACTIVITE

 

2016-089

Associations commerciales. Vitrines de Nevers. Bourg Saint Etienne. Attribution de subventions

M. Maillard

105

2016-090

Association Centre-Ville en Mouvement. Adhésion de la Ville de Nevers

M. Maillard

107

2016-091

Course cycliste du 1er mai. Attribution d’une subvention à l’association du Vélo Sport Nivernais Morvan

M. Morel

109

2016-092

40ème édition du Tour Nivernais Morvan. Convention de partenariat. Comité d’organisation du TNM/Circuit de Nevers Magny-Cours/Ville de Nevers

M. Morel

110

2016-093

La Bottine/La Moustache 2016. Attribution d’une subvention et convention de partenariat Association Running Prod/Ville de Nevers

M. Morel

115

 

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

 

2016-094

Opération programmée d’amélioration de l’habitat-Renouvellement urbain (OPAH-RU) de Nevers et Fourchambault. Règlement des aides apportées par la Ville de Nevers aux actions d’accompagnement du cadre de vie

M. Grafeuille

117

 

 

CADRE DE VIE – PATRIMOINE

 

2016-095

Association MELA Maison de l’Environnement entre Loire et Allier. Adhésion de la Ville de Nevers et contrat de prestations de services

Mme Wozniak

126

 

 

RESEAUX

 

2016-096

Panneaux photovoltaïques installés 11, quai de Médine à Nevers. Vente de l’énergie électrique produite. Contrat EDF/Ville de Nevers

Mme Frémont

132

2016-097

Canalisation unitaire de la rue Stanislas de Champeaux débouchant sur la rue des Montôts. Délégation de la maitrise d’ouvrage de la Ville de Nevers à Nevers Agglomération. Convention

M. Devoise

136

 

 

CULTURE - SPORTS

 

2016-098

Musée de la faïence et des beaux-arts. Règlement intérieur

Mme Lorans

140

2016-099

Ecole du Louvre. Organisation de deux cycles de cours. Convention de partenariat avec la Ville de Nevers. Années 2016-2017

Mme Lorans

155

2016-100

Don avec conditions d’une sculpture de Xavier Veilhan représentant l’architecte Claude Parent

Mme Lorans

164

2016-101

Conservatoire de musique et d’art dramatique de Nevers. Classement en CRD Conservatoire à Rayonnement Départemental. Renouvellement

Mme Lorans

170

2016-102

Projet d’activités artistiques en centre-ville L’Arrosoir. Attribution d’une subvention à l’association Les Vitrines de Nevers

Mme Lorans

171

2016-103

Cercle Nevers Escrime. Attribution d’une subvention de fonctionnement et d’entretien de la salle intercommunale d’escrime

M. Manse

172

 

 

EDUCATION

 

2016-104

Scolarisation d’élèves de Nevers dans les communes extérieures. Participation de la Ville de Nevers. Année scolaire 2015-2016

Mme Dessartine

176

2016-105

Fédération syndicale unitaire FSU 58. Action pédagogique à destination des professeurs des écoles. Attribution d’une subvention

Mme Dessartine

177

 

 

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

 

2016-106

Compagnie du Labyrinthe. Création théâtrale Roméo et Juliette. Attribution d’une subvention

Mme Boujlilat

178

2016-107

Stratégie locale de la prévention de la délinquance. Projet Addict ! Demande de subvention à la MILDECA (Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et Conduites Addictives)

Mme Boujlilat

180

2016-108

BIJ. Bureau Information Jeunesse. Attribution d’une subvention

Mme Boujlilat

182

2016-109

PAC des Ouches. Attribution d’une subvention à la Fédération des œuvres Laïques de la Nièvre

Mme Boujlilat

186

2016-110

Radio BAC FM. Attribution d’une subvention

Mme Boujlilat

190

2016-111

Charte de stages pour collégiens et lycéens « Vis ma vie d’adulte »

Mme Boujlilat

192

2016-112

Soutien aux actions de médiation. Attribution d’une subvention à l’association Nevers Médiation

M. le Maire

199

2016-113

Programme Erasmus +. Projets de mobilité pour les jeunes et les animateurs de jeunes

M. Oscar Dos Reis

204

 

 

RESSOURCES HUMAINES

 

2016-114

Adhésion au socle commun pour les collectivités territoriales non affiliées auprès du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Nièvre. Avenant N°1 et nouvelle convention

M. le Maire

206

2016-115

Demande de surclassement démographique de la Ville de Nevers

M. le Maire

216

2016-116

Tableau des effectifs du personnel municipal. Actualisation et création d’un poste d’ingénieur en chef territorial

M. le Maire

218

2016-117

Recherche de financements privés. Mission mécénat. Recrutement

M. le Maire

222

2016-118

Service de médecine préventive et professionnelle. Convention de partenariat entre le centre de gestion de la Nièvre, Nevers Agglomération et la Ville de Nevers

M. le Maire

224Voeux

 

Voeux et questions

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