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Le Conseil municipal du 25 juin en audio

Conseil Municipal du mardi 28 juin

 

 

 

 

 

 

Lors de la séance

Les délibérations ont été adoptées comme suit :

 

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – ADMINISTRATION GENERALE

 


2016-119

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

Le conseil municipal prend acte

2016-120

Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI). Arrêté préfectoral portant modification du périmètre de la communauté d’Agglomération de Nevers par extension à la commune de Parigny les Vaux. Avis du conseil municipal

Adoption à l’unanimité par 34 voix pour

2 abstentions : Mme Beltier, M Diot

 

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

2016-121

Décision modificative N°4

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-122

Service de paiement en ligne des recettes publiques locales. Adhésion de la Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-123

Présentation du rapport sur les actions prises en application des mesures préconisées par la Chambre régionale des comptes

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-124

TLPE. Taxe locale sur la publicité extérieure. TLPE. Tarification pour l’année 2017

Adoption à l’unanimité par 33 voix pour

3 abstentions : Mme Charvy, M Séjeau, Mme Royer

2016-125

CAHN. Centre des Archives Historiques de la Nièvre. Convention régissant la construction et l’entretien. Conseil départemental de la Nièvre/Ville de Nevers. Avenant N°1

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-126

CAHN. Centre des Archives Historiques de la Nièvre. Convention de gestion et de coopération. Conseil départemental de la Nièvre/Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-127

Théâtre Municipal de Nevers. Convention fondation du patrimoine et fondation total

Adoption à la majorité par 34 voix pour

2 voix contre : Mme Charvy, M Séjeau

 

 

COMMERCE - ATTRACTIVITE

2016-128

Aéroport Nevers-Fourchambault. Création d’un syndicat mixte ouvert pour l’aménagement et l’exploitation de l’aéroport du Grand Nevers et de la Nièvre. Conseil département de la Nièvre/Ville de Nevers. Statuts ² voir ci-dessous

Adoption à l’unanimité par 28 voix pour

8 abstentions : Mmes Beltier, Charvy, Fleury, Royer, MM Corde, M Diot, Séjeau, Lagrib

2016-129

Aéroport Nevers-Fourchambault. Etude portant mission d’assistance sur l’élaboration d’une stratégie de développement et sur la proposition d’un mode de gouvernance et d’un mode de gestion. Convention de co-financement Conseil départemental de la Nièvre/Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-130

Installation d’une solution Wifi Grand Public au parc Roger Salengro. Convention d’occupation du domaine public. Ville de Nevers/Société Afone Infrastructure

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-131

Route de France féminine internationale. Nevers Ville étape. Convention de partenariat avec Organisation routes et cycles

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-132

Prix cycliste de la Libération de Nevers souvenir Jean Luc Vernisse. Attribution d’une subvention à l’association JGSN Cyclisme

Adoption à la majorité par 33 voix pour

2 voix contre : Mme Beltier, M Diot,

1 abstention : M Lagrib

² Après avoir procédé au vote à bulletins secrets, ont été élus délégués auprès du syndicat de l’aéroport :

4 Titulaires : MM Thuriot, Maillard, Mmes Bertrand, Mangel.

4 Suppléants : Mmes Kozmin, Concile, MM Morel, Cordier.

 

 

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

2016-133

Journée d’intégration des étudiants. Attribution d’une subvention à Nevers Association de jeunes juristes

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-134

UFR de Droit. Unité de formation et de recherche. Attribution du Prix Pierre Bérégovoy

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

2016-135

Projet de SCOT Schéma de cohérence territoriale du Grand Nevers. Avis du conseil municipal

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-136

PLU. Plan Local d’Urbanisme. Bilan de la concertation réalisée et arrêt du projet

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-137

PLU. Plan Local d’Urbanisme. Application de la recodification du code de l’urbanisme.

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

 CADRE DE VIE – PATRIMOINE

2016-138

Colonnes enterrées installées sur le territoire d’ICF Sud Est Méditerranée. Convention tripartite de rétrocession et d’entretien Nevers Agglomération/Ville de Nevers/ ICF Sud Est Méditerranée

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

RESEAUX

2016-139

Délégation de service public du chauffage urbain de Nevers. Raccordement de l’école Maternelle de la Chaumière. Abonnement Ville de Nevers/Société ENEA

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

CULTURE - SPORTS

2016-140

Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture FNCC. Adhésion de la Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-141

Soutien aux partenaires culturels. Adoption d’un règlement d’intervention

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-142

Acquisition de faïences historiques. Approbation du recours à un financement participatif. Convention Ville de Nevers/société Dartagnans

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-143

Tour de la cathédrale Saint-Cyr - Sainte Julitte. Ouverture au public. Convention de partenariat Etat / Clergé / Association Regards sur la cathédrale / Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-144

Mise en lumière des fresques de l’église Saint Pierre. Remboursement des frais d’électricité à la paroisse Nevers Centre

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-145

Médiathèque Jean Jaurès. Mise en vente d’ouvrages sortis de l’inventaire au profit d’Amnesty International

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

EDUCATION

2016-146

Réorganisation du patrimoine scolaire. Changement de dénomination d’un établissement scolaire. Ecole maternelle Rosa Bonheur (école maternelle de Lund)

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-147

Projet de fusion des écoles élémentaires Albert Camus A et B. Avis du conseil municipal

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

2016-148

Contrat de ville. Conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville par les bailleurs sociaux. Nièvre Habitat et coopération et famille

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-149

Création d’un poste adulte relais. Coordination des conseils citoyens. Convention Etat (Commissariat général à l’égalité des territoires) / Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

2016-150

Jardin solidaire du quartier du Banlay. Convention de fonctionnement Centre social Médio-Banlay/Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

 

 

2016-151

Programme « Territoire à énergie positive pour la croissance verte ». Projet pour développer et valoriser la biodiversité, cultiver la nature en ville. Convention d’appui financier Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer/Ville de Nevers

Adoption à l’unanimité par 36 voix pour

Voeux du Parti Communiste

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