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Le Conseil Municipal du Mardi 07 mars en audio

Conseil Municipal du Mardi 07 mars 2017

Effectif légal :39

Présents (37):

M. Thuriot, Mme Boujlilat, M. Morel, Mme Wozniak, M. Maillard, M. Suet, M. Cordier, Mme Dessartine, M. Grafeuille, Mme Lorans, Mme Mangel, M. Devoise, Mme Franel, Mme Concile, M. Francillon, Mme Gaillard, Mme Rocher, Mme Bertrand, Mme Kozmin, M. Barsse, M. Dos Réis, Mme Vard, M. Chartier, M. Ciszak, Mme Frémont, M. Lagrib, Mme Charvy, Mme Royer, Mme Fleury, M. Diot, Mme Beltier, M. Séjeau,

Procurations (6):

Mme Villette a donné pouvoir à Mme Kozmin, Mme Fleurier a donné pouvoir à Mme Franel, M. Sangaré a donné pouvoir à M. Cordier, M. Voisin a donné pouvoir à Mme Concile, M. Corde a donné pouvoir à Mme Royer, M. Sainte Fare Garnot a donné pouvoir à Mme Fleury

 

ADMINISTRATION GENERALE

 

Numéros

Titres

 

2017-013

Règlement intérieur du Centre des archives historiques de la Nièvre

Adopté à l’unanimité par 37 voix pour 

2017-014

 

Installation e-tree – convention de partenariat

Adopté à l’unanimité

1 abstention : M. Lagrib

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE

 

2017-015

 

Décision modificative n°2

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-016

 

Convention de promotion et de partenariat avec la société USON RUGBY PLUS

Adopté à l’unanimité

6 abstentions : MM Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Mmes Charvy, Beltier, Royer.

2017-017

Fourrière municipale pour véhicules : délégation à un gardien agréé et convention pour l’expertise des véhicules mis en fourrière

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-018

 

Recensement des marchés publics conclus en 2016

Prend acte

 

RESSOURCES HUMAINES

 

2017-019

 

Poursuite de la mise à disposition d’un emploi de la Ville de Nevers auprès de la communauté d’Agglomération de Nevers

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-020

 

Tableau des effectifs : création d’un poste de directeur général adjoint des services

Adopté à l’unanimité

9 abstentions : MM Corde, Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Lagrib Mmes Charvy, Beltier, Fleury, Royer.

 

JEUNESSE – VIE CITOYENNE

 

2017-021

 

SNUipp- FSU 58 (Fédération Syndicale Unitaire). Attribution d’une subvention pour une action pédagogique à destination des professeurs des écoles

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2017-022

 

Attribution d’une subvention de fonctionnement au Bureau Information Jeunesse

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2017-023

 

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la FOL pour le PAC DES OUCHES

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

CADRE DE VIE

 

2017-024

Demande de subvention au GIP-DSU dans le cadre d’un projet sur l’histoire de la mémoire du quartier du Banlay

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-025

Eclairage public – Contrat de maintenance globale des ouvrages – Ville de Nevers/Société Citelum – Avenant n°11

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

FORCES ECONOMIQUES

 

 

2017-026

 

Fond d’intervention pour les services l’Artisanat de Commerce (FISAC)

Programme d’action – conventions – Subvention

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2017-027

 

Attribution de subventions – association commerciales et « l’arrosoir »

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2017-028

 

Convention de partenariat pour la réalisation du projet « connectstudent2biz »

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2017-029

 

Marché de la place de la Résistance ; organisation et gestion

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

EDUCATION

 

2017-030

Association socio éducatives – Attribution d’avances de subvention – modalités de versements

Adopté à l’unanimité

1 abstention : M. Lagrib

2017-031

 

Soutien aux associations contribuant à l’éducation

Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

 

DEVELOPPEMENT URBAIN

 

2017-032

Vente d’un terrain nu situé 10 impasse de la Verrerie à Nevers

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

SPORT

 

2017-033

Top perche Plus 2017 – demande de subvention

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-034

Subvention de fonctionnement pour l’entretien de la salle intercommunale d’escrime

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-035

Subvention de fonctionnement : Soutien aux associations sportives des Collèges et des Lycées publics de Nevers

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

CULTURE

 

2017-036

Convention de partenariat avec l’ESAAB en vue de l’exposition « Ivres de livres »

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-037

 

Délibération de principe relative au projet de service public pour l’exploitation du théâtre municipal – article L. 1411-4 du CGCT

Adopté à l’unanimité

9 abstentions : MM Corde, Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau. Lagrib Mmes Charvy, Beltier, Fleury, Royer.

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS

 

 

2017-038

Attribution de subventions aux associations d’anciens combattants

Adopté à l’unanimité par 36 voix pour

C. Mangel ne participe pas au vote

2017-039

 

Spectacle son et lumière Sainte Bernadette 2017

Attribution d’une subvention à l’association Spectacle Sainte Bernadette de Nevers

Adopté à l’unanimité

8 abstentions : MM Diot, Sainte Fare Garnot, Séjeau, Corde. Mmes Charvy, Beltier, Royer, Fleury

2017-040

 

Radio associative Bac FM – Attribution d’une subvention

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-041

Radio associative – Attribution d’une subvention à Nevers FM

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

PREVENTION

 

2017-042

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Prévention Routière

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

MOBILITE URBAINE

 

2017-043

Rétrocession par Nièvre-Habitat de l’allée de l’ancienne Maladrerie et intégration dans le domaine public communal

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-044

Acquisition foncière pour mise à l’alignement de la Petite rue des Sablons.

Classement dans le domaine public communal

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

2017-045

Convention d’aménagement de la rue Bovet de Nevers en double sens avec Nièvre Aménagement – Projet de bus à haut niveau de service

Adopté à l’unanimité par 37  voix pour

 

 

QUESTIONS

 

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