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Le Conseil municipal du 23 février en audio

Conseil municipal du mardi 23 février 2016

 

 

ORDRE DU JOUR

 

 

 

 

 

 

Pour écouter les délibérations, cliquez sur les titres surlignés

 

Numéros

Titres

Rapporteurs

Pages

/

Désignation de deux secrétaires de séance

M. le Maire

/

 

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL


2016-001

Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal

M. le Maire

1

2016-002

Représentation de la ville auprès de l’association ASEM « les Acteurs Solidaires en marche ». Modification

M. le Maire

34

2016-003

Commission consultative chargée de suivre l’élaboration et la gestion de l’AVAP (Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine). Composition

M. le Maire

35

 

FINANCES – COMMANDE PUBLIQUE - ATTRACTIVITE


2016-004

Décision modificative N°1

M. Suet

36

2016-005

Fonds de soutien 2016 à l’investissement local des communes et de leurs établissements publics. Présentation de trois projets

M. Suet

41

2016-006

Fondation pour les monuments historiques. Appel à projets 2016. Dépôt de candidature

M. Suet

43

2016-007

Théâtre municipal de Nevers. Travaux de rénovation-restauration. Demandes de subventions

Mme Rocher

44

2016-008

Théâtre municipal de Nevers. Restauration. Convention de partenariat Ville de Nevers/Association Les Amis du théâtre municipal de Nevers

Mme Rocher

45

2016-009

Nouveau crématorium de Nevers. Convention de délégation de service public pour la conception, le financement, la construction et l’exploitation

M. Sangaré

50

2016-010

Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des transferts de charge CLETC de Nevers Agglomération portant sur le transfert de la compétence enseignement supérieur et maison de la culture de Nevers Agglomération

M. Suet

52

2016-011

Prix Stars et métiers. Attribution à une entreprise artisanale locale

M. Maillard

65

 

PATRIMOINE


2016-012

Vente du bâtiment de l’ex centre social des Montôts. 52, rue du Commandant Paul-Pierre Clerc à Nevers

Mme Wozniak

66

2016-013

Vente de l’ensemble immobilier de l’ex centre social du Banlay. 10, Boulevard saint Exupéry à Nevers

Mme Wozniak

68

2016-014

Vente d’un bâtiment et de l’ancien cinéma. 10 et 12, place Chaméane à Nevers

Mme Wozniak

70

2016-015

Vente d’un bâtiment. 25, Boulevard de la République à Nevers

Mme Wozniak

72

2016-016

Vente de l’ancienne école de la Maitrise (Musée nivernais de l’Education). 8, rue du Cloitre Saint Cyr à Nevers

Mme Wozniak

75

2016-017

Vente d’un entrepôt et d’une parcelle de terrain (Ex Spie). 143, rue Francis Garnier à Nevers

Mme Wozniak

78

2016-018

Vente du bâtiment de l’ancienne cuisine centrale. 20, rue Albert Camus à Nevers

Mme Wozniak

81

2016-019

Vente d’une maison 103, rue de la Fosse aux Loups à Nevers. Adjonction d’une parcelle

Mme Wozniak

84

 

CADRE DE VIE – DEVELOPPEMENT URBAIN 


2016-020

Clocher du Beffroi. Réfection de la charpente et de la couverture. Plan de financement et demandes de subventions

M. Grafeuille

86

2016-021

Chauffage urbain de Nevers. Contrat d’achat de chaleur fatale Ville de Nevers/Nevers Agglomération/Société SONIRVAL/Société ENEA. Avenant N°1

Mme Frémont

88

2016-022

Installation de caméras de vidéoprotection sur des façades d’immeubles. Convention-type Ville de Nevers/propriétaires concernés

M. Ciszak

92

2016-023

Installation de la société Orange situées dans l’enceinte du stade Avenue Patrick Guillot à Nevers. Convention d’occupation temporaire du domaine public municipal

M. Devoise

96

2016-024

Site de la Jonction. Régularisation des occupations du domaine public fluvial. Conventions Voies Navigables de France/Ville de Nevers

Mme Frémont

113

2016-025

Quai de Médine. Convention de superposition d’affectation entre l’Etat (Direction départementale des territoires de la Nièvre) et la Ville de Nevers

Mme Wozniak

138

 

ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE


2016-026

Jardins en partage. Convention-type de mise à disposition et charte du jardinier

Mme Franel

144

 

SPORTS – EDUCATION – FORMATION


2016-027

Renouvellement d’équipements du terrain de football des Senets. Demande de subvention auprès de la FFF Fédération Française de Football

M. Manse

151

2016-028

Salle intercommunale d’escrime. Conventions de mise à disposition. Communauté d’agglomération de Nevers/Ville de Nevers et Ville de Nevers/Cercle Nevers Escrime

M. Manse

152

2016-029

Temps périscolaire Année 2016. Mise à disposition d’animateurs. Conventions et attribution de subventions

Mme Dessartine

163

2016-030

Formation professionnelle. Bac professionnel hygiène propreté stérilisation. Contrat de partenariat Ville de Nevers/lycée Jean Rostand

Mme Boujlilat

165

 

RELATIONS INTERNATIONALES


2016-031

Programme Erasmus + jeunesse et sport. Service volontaire européen. Echange de jeunes

M. Dos Reis

170

 

SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS 


2016-032

Association œuvrant contre l’exclusion et en faveur de l’insertion. Attribution d’une subvention à l’association Interstice

M. le Maire

172

2016-033

Associations culturelles. Attribution de subventions

Mme Lorans

177

2016-034

Associations sportives. Attribution de subventions de fonctionnement

M. Manse

180

2016-035

Associations d’anciens combattants. Attribution de subventions

M le Maire

182

2016-036

Amicale de villes jumelées Curtea de Arges. Attribution d’une subvention

Mme Frémont

184

2016-037

Associations de radios locales. Attribution de subventions

M. Morel

185

2016-038

Associations contribuant à l’éducation. Attribution de subventions

Mme Dessartine

187

2016-039

Association pour la Prévention routière. Comité départemental. Attribution d’une subvention

M. Francillon

190

 

PERSONNEL MUNICIPAL


2016-040

Personnel municipal. Création d’une indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés

M. le Maire

192

2016-041

Astreintes réalisées par les agents de la Ville de Nevers et du CCAS. Actualisation du règlement intérieur (Police municipale)

M. le Maire

193

2016-042

Mise à disposition d’un agent municipal auprès de l’association ASEM « Les Acteurs solidaires en marche »

M. le Maire

195

2016-043

Mise à disposition d’un agent municipal auprès de Nevers Agglomération (culture)

M. le Maire

198

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